Bonjour,
L'actu autonome (4 pages) à disposition.
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ACTU AUTONOME
COMMUNIQUE AUTONOME .......BRUXELLE 2010
Bonjour,
Comme nous l’avions prévu, cette année 2010 débute en grande pompe sue le plan social pour les Autonomes et le plus consistant reste à venir.
Nous sommes dans notre logique de dénonciation du non respect de la part de l’Etat Français des directives européennes concernant le temps de travail des SPP en gardes de 24h.
La totalité du temps de travail doit être, ou décomptée, ou rémunérée !
Le 27 janvier, des délégations Autonomes et sympathisants des SDIS de France doivent s’organiser pour se retrouver à BRUXELLES, à partir de 10h.devant la Commission Européenne, rond point SCHUMMAN.
Une délégation de Représentants Autonomes sera reçue par des membres de cette Commission.
Dès aujourd’hui, nous devons nous organiser pour le déplacement.
Nous espérons qu’un grand nombre de nos Collègues motivés des SDIS proches de la Belgique seront présents.
Ce rassemblement doit aider la délégation à se faire entendre par la Commission Européenne.
Nous allons nous retrouver en pays étranger, avec des règles différentes, ce qui n’interdit pas le folklore, les pétards et fumigènes.
La tenue de travail de sapeur-pompier est de rigueur complétée par la veste de feu ou la parka compte tenu du grand froid !
Nous sommes dans notre logique revendicative, ne l’oublions pas.
Le courrier adressé à Monsieur BARROSSO, Président de la Commission Européenne et le Communiqué Autonome sont disponibles sur notre site ou par le lien suivant : CLIQUEZ ICI.
En complément, le communiqué et le décret concernant le prolongement de carrière autorisé pour les sapeurs-pompiers professionnels, une nouvelle reconnaissance de la pénibilité et de la dangerosité est également en ligne ou par le lien suivant CLIQUEZ ICI.
Ces documents et communiqués sont à diffuser et afficher très largement.
Salutations Amicales
André GORETTI
Président Fédéral
Fédération Autonome SPP-PATS
BP 93
06602 Antibes Cedex
Tél : 04 93 34 81 09
Fax : 04 93 34 81 65
ACTU AUTONOME : 3eme trimestre.
En téléchargement ;
LE 4 PAGES DE L'ACTU AUTONOME.
F.A: ACTU-AUTONOME du 1er trimestre 2009
Bonjour a tous,
En téléchargement
le 4 pages de l'actualité-autonome
du 1er trimestre 2009.
Bonne lecture.
Bulletin informations AUTONOME n° 01/2009
Bulletin informations Autonomes n°01/2009
Nouvelles mesures concernant la CNRACL
Dans un communiqué du 22 décembre 2008, la CNRACL présente l'ensemble des mesures de la loi n° 2008-1330 du 17 décembre 2008 de financement de la sécurité sociale pour 2009 qui intéressent les fonctionnaires et pensionnés relevant de la CNRACL.
Durée d'assurance
Conformément à l'article 85 de la loi n° 2008-1330 du 17 décembre 2008 de financement de la sécurité sociale pour 2009, les périodes d’affiliation à un régime de retraite d’une institution européenne ou d’une organisation internationale sont prises en compte en durée d’assurance pour les pensions liquidées à compter du 1er janvier 2009.
Revalorisations des pensions
L'article 79 de la loi n° 2008-1330 du 17 décembre 2008 de financement de la sécurité sociale pour 2009 prévoit que les revalorisations des pensions n'interviendront plus à compter de 2009 au mois de janvier mais au mois d'avril.
Cumul pension CNRACL - Rémunération publique
L'article 88 de la loi n° 2008 - 1330 du 17 décembre 2008 de financement de la sécurité sociale pour 2009 élargit à compter du 1er janvier 2009 les possibilités de cumul entre une pension CNRACL et une rémunération versée par un employeur public.
Cet assouplissement ne concerne que les pensionnés âgés d'au moins 60 ans remplissant certaines conditions.
Nouvelles modalités de calcul de la surcote
L'article 89 de la loi n° 2008 - 1330 du 17 décembre 2008 de financement de la sécurité sociale pour 2009 introduit de nouvelles modalités de calcul de la sur cote, notamment :
- suppression de l'arrondi à l'entier supérieur pour le nombre de trimestres : seuls les trimestres entiers sont pris en compte pour le calcul de la sur cote,
- augmentation du coefficient de majoration : il est porté à 1,25 % par trimestre (5 % par an, soit au maximum de 25 %°).
Le nouveau mode de calcul s'applique aux trimestres d'assurance effectués et cotisés à compter du 1er janvier 2009.
Catégorie active / Services effectués après la limite d'âge
Conformément à l'article 93 de la loi n° 2008-1330 du 17 décembre 2008 de financement de la sécurité sociale pour 2009, les fonctionnaires ayant une limite d'âge à 60 ans (catégorie active : policiers municipaux, sapeurs-pompiers professionnels, etc...) pourront poursuivre leur activité jusqu'à 65 ans sous réserve de leur aptitude physique.
Un décret fixera les conditions d'application de cette mesure qui entrera en vigueur le 1er janvier 2010.
Départ à la retraite anticipé "carrières longues" / Nouvelles conditions d'accès
Conformément à l'article 84 de la loi n° 2008 - 1330 du 17 décembre 2008 de financement de la sécurité sociale pour 2009, les conditions d'accès au droit au départ à la retraite anticipé "carrières longues" sont modifiées.
A compter du 1er janvier 2009, le nombre de trimestres servant de base au calcul de la durée d'assurance et de la durée d'activité cotisée permettant le départ à la retraite anticipé "carrières longues" est celui nécessaire pour atteindre le taux plein l'année des 60 ans de l'agent concerné.
Compte tenu de l'allongement de la durée de cotisations nécessaire pour atteindre le taux plein (164 trimestres, soit 41 ans en 2012), la possibilité de départ à la retraite dès l'âge de 56 ans est dans les faits supprimée à compter de 2009.
Départ à la retraite anticipé / Périodes de rachat non prises en compte
Conformément à l'article 83 de la loi n° 2008-1330 du 17 décembre 2008 de financement de la sécurité sociale pour 2009, ne seront plus prises en compte pour l'ouverture du droit au départ à la retraite anticipé "carrières longues" et "fonctionnaires handicapés" les périodes de rachat d'études supérieures et d'années d'activité incomplète, en ce qui concerne les demandes de rachat déposées à compter du 13 octobre 2008 pour les pensions prenant effet au 1er janvier 2009.
En savoir + :
- Communiqué du 22décembre 2008 de la CNRACL
Bilans sociaux / Synthèse nationale
La 5ème synthèse nationale des rapports au Comité technique paritaire sur l'état des collectivités territoriales au 31/12/2005 vient d'être publiée.
Du nouveau sur la participation de l'employeur aux frais de transport des salariés
À compter du premier janvier 2009, l'indemnisation des
frais de transports publics des salariés entre le domicile et le lieu de travail
devient obligatoire pour tous les employeurs, alors qu'elle ne l'était
jusqu'ici que pour ceux de la région parisienne (article 20 de la loi n° 2008-1330
de
financement de la
Sécurité sociale pour 2009).
Les frais d'abonnement aux transports collectifs ou aux services publics de location de vélos, souscrit par les salariés pour leurs déplacements entre le domicile et le lieu de travail, sont pris en charge à hauteur de 50 % sur présentation d'un justificatif par le salarié.
Titres de transports pouvant être pris en charge.
Il s'agira :
§ des abonnements multimodaux à nombre de voyages illimité,
§ des abonnements spéciaux les abonnements mensuels ordinaires émis par la SNCF, les entreprises de transport public et les régies mentionnées à l'article 7 de la loi du 30 décembre 1982 d'orientation des transports intérieurs ;
§ des cartes et abonnements hebdomadaires à nombre de voyages limité délivrés par la RATP, la SNCF, les entreprises de Organisation professionnelle des transports d'Ile-de-Franceainsi que par les entreprises de transport public et les régies mentionnées ci-dessus ;
§ des abonnements à un service public de location de vélos.
Le bénéficiaire peut demander la prise en charge du ou des titres de transport lui permettant d'accomplir le trajet de la résidence habituelle à son lieu de travail dans le temps le plus court. Lorsque le titre utilisé correspond à un trajet supérieur au trajet accompli dans le temps le plus court, la prise en charge sera faite sur la base de l'abonnement qui permet strictement de faire ce dernier trajet.
• Conditions et modalités du remboursement. La prise en charge des frais est subordonnée à la remise ou à la présentation des titres par le salarié (comportant les nom et prénom du bénéficiaire). Une attestation sur l'honneur peut être admise pour la location de vélos et les travailleurs intérimaires. L'employeur doit procéder au remboursement des titres achetés par les salariés dans les meilleurs délais et, au plus tard, à la fin du mois suivant celui pour lequel ils ont été validés. Les titres dont la période de validité est annuelle feront l'objet d'une prise en charge répartie mensuellement sur la période d'utilisation. Si le salarié perçoit déjà des indemnités représentatives de frais pour ses déplacements domicile-travail qui dépassent la moitié de son abonnement, l'employeur pourra lui refuser le remboursement. Par ailleurs, un accord collectif pourra prévoir d'autres modalités de prise en charge des frais de transport, sans que les délais de remboursement puissent excéder ceux mentionnés ci-dessus.
La prime transport peut bénéficier également aux salariés qui utilisent un véhicule personnel mais de façon très restrictive :
§ l'employeur doit être volontaire et avoir signé un accord,
§ les trajets en Île-de-France sont exclus,
§ le domicile ou le lieu de travail est situé hors du périmètre de transports urbains,
§ ou le salarié a des horaires de travail particuliers ou atypiques l'empêchant d'utiliser les transports collectifs.
§
L'employeur peut prendre alors en charge, dans la limite de 200 € par an, les frais de carburant des salariés pour leurs déplacements domicile-travail.
Les sommes allouées par l'employeur sont exonérées de cotisations et contributions sociales, dans la limite de 200 € par an par salarié.
IRCANTEC
Le décret n° 2008-1514 du 30 décembre 2008 relatif à certains régimes spéciaux de sécurité sociale et au régime de retraites complémentaire des assurances sociales en faveur des agents non titulaires de l’Etat et des collectivités publiques a été publié au Journal Officiel du 31 décembre 2008.
Deux rectifications sont apportées au décret modifié n° 70-1277 du 23 décembre 1970 portant création de l'IRCANTEC.
Intégration et détachement des fonctionnaires de l'Etat "transférés" dans la fonction publique territoriale
Le décret n° 2008-1457 du 30 décembre 2008 relatif aux conditions d’intégration, de détachement et de classement dans les cadres d’emplois de la fonction publique territoriale des fonctionnaires de l’etat en application des dispositions de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales a été publié au Journal Officiel du 31 décembre 2008.
Modification de certaines dispositions relatives à la fonction publique territoriale
Le décret n° 2008-1451 du 22 décembre 2008 modifiant certaines dispositions relatives à la fonction publique territoriale a été publié au Journal Officiel du 31 décembre 2008.
Echelles de rémunération pour la catégorie C
Le décret n° 2008-1449 du 22 décembre 2008 modifiant le décret n° 87-1108 du 30 décembre 1987 fixant les différentes échelles de rémunération pour la catégorie C des fonctionnaires territoriaux a été publié au Journal Officiel du 31 décembre 2008.
Entre 1 et 4 point(s) d'indice majoré sont attribués à certains échelons des échelles 3 à 6.
Ces revalorisations indiciaires prennent effet au 1er juillet 2008.
Questions parlementaires
Question écrite Sénat n°04094 - 25 décembre 2008 - Extension de
la gratification des stagiaires du secteur privé au secteur public
Question écrite AN n°26955 - 23 décembre 2008 - Prise en charge
des frais de séjours des fonctionnaires territoriaux dans les centres de
réadaptation professionnelle
Question écrite AN n°16514 - 16 décembre 2008 - Perspectives de
revalorisation du statut des professionnels du secteur éducatif et
médico-éducatif
TELEX
Les revalorisations et les mesures attendues au 1er janvier 2009
Voici les principales revalorisations et les mesures en vigueur à compter du 1er janvier 2009: RSA, revalorisation de l'indemnisation du chômage partiel, prime transport, plafonnement des niches fiscales...
Minima sociaux:
- le revenu minimum d'insertion (RMI) est revalorisé de 1,5%, passant à 454,63 euros pour une personne seule sans enfant, à 681,95 euros pour une personne seule avec un enfant ou pour un couple sans enfant et à 818,34 euros pour une personne seule avec deux enfants ou pour un couple avec un enfant
- la base mensuelle des allocations familiales (Bmaf) qui sert à calculer la plupart des prestations est revalorisée de 3%. Elle concerne notamment les allocations familiales, la prestation d'accueil du jeune enfant (Paje), le complément familial d'aide à la famille pour l'emploi d'une assistante maternelle, l'allocation d'éducation de l'enfant handicapé (AEEH), l'allocation de rentrée scolaire (ARS)
- l'Allocation aux adultes handicapés (AAH) et le 6e complément de l'AEEH seront revalorisés au cours du premier semestre 2009 et non plus au 1er janvier
Logement:
- les aides personnelles au logement (allocations de logement, aide personnalisée au logement, forfait charges) sont revalorisées de 2,95%
- mise en place d'un "éco-prêt" à taux zéro pour les travaux de rénovation énergétique des résidences principales, plafonné à 30.000 euros d'une durée de dix ans alloué sans conditions de ressources
- doublement du plafond du prêt à taux zéro pour les logements neufs acquis en 2009
- dans le cadre d'une réforme du régime "De Robien", réduction d'impôt étalée sur neuf ans, qui garantit aux contribuables acquérant en 2009 et 2010 un logement neuf (ou le faisant construire) destiné à la location, la prise en charge par l'Etat de 25% du prix de ce logement, à condition de le louer pendant au moins neuf ans (20% de réduction d'impôt pour les logements acquis en 2011 et 2012)
Emploi:
- le chômage partiel sera indemnisé sur la base de 60% du salaire horaire brut (au lieu de 50%)
Transports:
- mise en place d'un nouveau malus de 160 euros par an pour les véhicules neufs émettant plus de 250 grammes de CO2/km, s'ajoutant au système actuel du bonus-malus écologique
- les employeurs devront prendre en charge une partie de l'abonnement mensuel de leurs salariés aux transports en commun. Les règles doivent encore être précisées par le ministère
- pour l'Ile-de-France: disparition de la carte orange et généralisation du Pass Navigo en février, et gratuité des transports étendue aux chômeurs bénéficiaires de l'ASS (allocation de solidarité spécifique) sous conditions de ressources et aux titulaires de l'allocation parents isolés (API)
Santé:
- hausse des tarifs des mutuelles et assurances santé pour compenser la nouvelle taxe à hauteur d'un milliard d'euros imposée aux organismes complémentaires pour compenser le déficit de l'Assurance-maladie
Fiscalité:
- le Livret A sera disponible dans toutes les banques, et non plus seulement à la Banque postale ou dans les Caisses d'Epargne
- les niches fiscales seront plafonnées: un même contribuable ne pourra plus bénéficier de cumuls que dans la limite de 25.000 euros plus 10% de ses revenus. Par ailleurs, le bénéfice des niches qui n'étaient pas plafonnées sera limité
- les revenus du capital seront soumis à une taxation supplémentaire de 1,1% afin de contribuer au financement du revenu de solidarité active (RSA). L'ensemble des revenus d'épargne (assurance vie, dividendes, revenus fonciers, plus-values) -à l'exception du livret A, du livret développement durable (ex-CODEVI), du livret jeune et du livret d'épargne populaire- seront soumis à une contribution sociale de 12,1% au total. Le RSA ne sera versé aux bénéficiaires qu'à partir du 1er juillet
- modification du régime fiscal qui accordait une demi-part supplémentaire aux personnes seules ayant élevé un enfant. L'avantage fiscal sera progressivement supprimé par une diminution du plafond, lissée sur 10 ans, à compter de l'imposition des revenus de 2009
Audiovisuel public:
- la redevance audiovisuelle sera indexée sur l'inflation. Compte tenu de l'augmentation de 1,5% des prix prévue en 2009, son montant pourrait donc passer de 116 à 118 euros.
Passeport:
- le coût du passeport passe de 60 à 89 euros pour un adulte et de 30 à 45 euros pour un jeune entre 15 et 18 ans. Les moins de 15 ans ne bénéficieront plus de la gratuité et devront payer 20 euros.
La fusion départements-régions "pour bientôt", selon un porte-parole de l'UMP
Frédéric Lefebvre, un des porte-parole de l'UMP, a assuré dimanche que la fusion des départements et des régions était "pour bientôt".
Evoquant, lors d'un débat UMP-PS-MoDem sur Europe 1, les chantiers de 2009, le très sarkozyste député des Hauts-de-Seine a cité une "réforme exceptionnellement importante" sur les collectivités locales.
L'organisation actuelle, a-t-il fait valoir, est marquée par "des gabegies", "elle coûte très cher au pays".
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Comme on lui faisait observer que ces réformes territoriales, souvent envisagées, s'étaient toujours ensablées, le député UMP a rétorqué: "peut-être, mais vous verrez, fusion des départements et des régions, c'est pour bientôt".
"J'annonce nos objectifs", a-t-il ensuite tempéré: "fusion" des départements et régions et "regroupement d'un certain nombre de régions".
"Il y a un moment où il faut avoir le courage de mettre les mains dans le cambouis", a poursuivi M. Lefebvre.
"Avant même que la commission Balladur ne rende ses conclusions, la fusion départements-régions est annoncée, alors à quoi sert-elle ?", a lancé Benoît Hamon.
Comme on lui demandait si le président de la République était d'accord avec lui, M. Lefebvre a répondu: "j'espère.
En tout cas, il a dit publiquement à plusieurs reprises qu'il considérait qu'il y avait une incohérence à ce qu'on ait des conseillers généraux, des conseillers régionaux, avec deux niveaux de collectivités qui s'occupent de politiques entremêlées. Personne n'y comprend rien".
Chargé d'une mission sur la simplification du feuilletage territorial français (communes, intercommunalités, départements, régions...) l'ancien Premier ministre doit rendre fin février les conclusions des travaux de la commission qu'il préside.
santé et sécurité au travail
Soigner la "gueule de bois" ?
Les fêtes sont souvent l'occasion de prendre quelques verres... de trop. Viennent ensuite les lendemains qui déchantent avec la tête qui explose, la bouche pâteuse et l'estomac à l'envers. C'est le moment des conseils et des trucs miracles pour soigner la veisalgie, plus connue sous le nom de « gueule de bois ». Deux médecins américains, Rachel Vreeman et Aaron Carroll, de l'École de médecine de l'Université de l'Indiana, ont analysé la littérature médicale afin de mieux comprendre les mélanges savants et pseudo remèdes retrouvés sur Internet. Ils ont constaté qu'aucune preuve scientifique n'établit l'efficacité de quelque traitement ou moyen de prévention que ce soit. Les deux médecins affirment que la seule prévention efficace reste la modération.
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Rappels Au 1er Octobre 2008 Valeur du point : 4,5706 € Indice 100 annuel : 5484,75 € traitement annuels brut ----------------------------- SMIC mensuel : 1321,05 € sur la base de 151,67 heures ( 35 heures par semaine ) soit 8,71€/heure. ----------------------------- Traitement minimum FPT : 1325,48 / mois sur la base de l'indice majoré 290 Attribution de 1 à 4 points d'indice majorés pour la catégorie C au 1er octobre 2008 ----------------------------- Télécharger le nouveau barème des traitements ICI |
Bonne lecture et bonne diffusion.
Ce bulletin est à l’initiative de notre Collègue Jean Christophe FLEURY, Représentant la FAFPT du TARN
amitiés
André GORETTI
Président Fédéral et Départemental (SDIS 06)
Fédération Autonome SPP-PATS
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